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Marques déposées par la société DUSSEAU GILBERT
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DOMAINE DE LEYMONIE PECHARMANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LEYMONIE PECHARMANT
DUSSEAU GILBERT

Numéro de dépôt :
93481965
Date de dépôt :
27/08/1993
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
27/08/2003

Présentation de la marque DOMAINE DE LEYMONIE PECHARMANT

Déposée le 27 août 1993 par la société DUSSEAU GILBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE DE LEYMONIE PECHARMANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-41 du 15 octobre 1993.

Le déposant est la société DUSSEAU GILBERT domicilié(e) DOMAINE DE LEYMONIE PECHARMANT, 24520 CREYSSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 894 502 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR DUSSEAU GILBERT - France.

La marque DOMAINE DE LEYMONIE PECHARMANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LEYMONIE PECHARMANT est expirée depuis le 27 août 2003.

DUSSEAU GILBERT a également déposé les autres marques suivantes : CHARTREUSE DE PEYRELEVADE , DOMAINE DE MALBERNAT , CHATEAU DE MALBERNAT , CHARTREUSE DE PEYRELEVADE


DUSSEAU GILBERT - DOMAINE DE LEYMONIE PECHARMANT, 24520 CREYSSE - France - SIREN 348894502


MONSIEUR DUSSEAU GILBERT - France


Inscription le 22 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377877 - Publication au BOPI 2003-09-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-23

Publication - Publication le 15 oct. 1993 au BOPI 1993-41

Vins A.O.C. rouges, provenant de l'exploitation exactement dénommée: " DOMAINE DE LEYMONIE "